Mentions Légales

Société Editrice : Pantel couverture
Adresse: La Baume 48400 Bedoues
N°Siret : 453 295 594
Hébergement : Ovh 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
Webmaster :www.patrick-chamayou.fr

Propriété Intellectuelle:
Le site est régi dans son intégralité par la législation française relative au droit d’auteur, au droit des marques et d’une manière générale, à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif.
Le code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes de l’article L. 122-5.2° et 3°a, d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite » (art. L. 122-4).
Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Contenus
L'ensemble du contenu éditorial (texte photos ...) du site internet du Pantel Couverture est non contractuel.
Les informations publiées ne constituent en aucun cas une assertion, une garantie ou un quelconque engagement de la part du Pantel Couverture à l'égard de tout produit ou service :
Pantel Couverture décline toute responsabilité, expresse ou implicite, quant à leur complétude, leur exactitude ou leur adéquation à un but quelconque.
Pantel Couverture a fait tous ses efforts pour s'assurer que les informations accessibles par l'intermédiaire de son site web sont exactes. Cependant, Nous ne pouvons garantir, en aucune manière, que ces informations soient exactes, complètes et à jour.
Pantel Couverture n'assure aucune garantie, expresse ou tacite, concernant tout ou partie de son site web. En aucun cas, Pantel Couverture ne peut être tenu pour responsable d'un quelconque dommage direct ou indirect, quelle qu'en soit la nature, découlant de l'utilisation de son site web.

Liens hypertextes
Pantel Couverture décline toute responsabilité quant au contenu des sites vers lesquels elle fait mention. Ces liens sont proposés aux utilisateurs du site web de Pantel Couverture en tant que service. La décision d'activer les liens appartient exclusivement aux utilisateurs du web.